1- La fatigue

2- Drogue alcool médicament

3- Alcool

4- Mythe et réalité

5- La loi

Facultés affaiblit!

Avec la vitesse, la distraction et l'alcool, la fatigue est l'une des principales causes d'accident sur les routes du Québec. Ne la laissez pas vous mener à votre dernier repos. Dès les premiers signes de fatigue, arrêtez-vous.

Chaque année, en moyenne, 87 personnes décèdent et 7 111 personnes sont blessées dans un accident lié à la fatigue au volant.

De 2018 à 2022, la fatigue a été en cause :

• dans 24 % des accidents mortels
• dans 24 % de l’ensemble des accidents      ayant causé blessures ou décès

• Les conducteurs de véhicules lourds
• Les conducteurs de moins de 30 ans et de 55 ans ou plus
• Les travailleurs qui ont des horaires  irréguliers ou de longues journées de travail
• Les travailleurs de nuit
• Les personnes qui souffrent d'un trouble du sommeil non diagnostiqué ou non traité
• Les personnes qui ont un problème de santé      entraînant de la fatigue
• Les personnes dont le style de vie diminue et la qualité de leur sommeil

Certains signes ne trompent pas :

• bâiller souvent
• avoir des picotements dans les yeux
• avoir de la difficulté :
  • à garder les yeux ouverts
  • à trouver une position confortable, par exemple       s’agiter sur son siège
  • à se concentrer et à être attentif, par exemple       manquer une sortie
  • à maintenir une vitesse et une trajectoire constantes
• avoir des réactions plus lentes, par exemple freiner tardivement
• avoir des pertes de mémoire, par exemple ne plus se souvenir des derniers kilomètres parcourus
• halluciner, surtout en présence de brouillard ou sur des routes monotones, par exemple imaginer un animal sur      la route
• cesser de regarder dans les rétroviseurs

Si vous vous sentez constamment fatigué et que vous avez l’impression que votre sommeil n’est pas réparateur, vous souffrez peut-être d’un trouble du sommeil ou d'un autre problème de santé. Vous devriez consulter un médecin.

Baisser la vitre, monter le volume de la radio, chanter, changer de position, mâcher de la gomme ou parler aux passagers ne sont pas des solutions efficaces et durables. Elles tiennent plutôt des mythes liés à la fatigue au volant.

• Augmente le temps de réaction
• Diminue la concentration
• Fausse le jugement
• Provoque des trous de mémoire
• Réduit le champ de vision
• Augmente les risques de somnolence et      d’endormissement

Concrètement, conduire en étant fatigué veut dire :

• avoir de la difficulté à prendre les bonnes décisions sur la route
• avoir besoin de plus de temps pour réagir à une situation, par exemple à la vue d’un obstacle qui obligerait à freiner rapidement
• avoir de la difficulté à distinguer ce qui est situé de chaque côté de la route
• Se reposer avant de partir et prévoir des pauses environ toutes les 2 heures.
• S’arrêter dans un endroit sécuritaire et faire une sieste de 20 à 30 minutes dès les premiers signes de      fatigue. Boire un café, idéalement avant la sieste, car le café peut prendre 20 minutes avant de faire effet.
• Si c’est possible, demander à un passager de prendre le volant.
• Éviter autant que possible de conduire la nuit ou pendant les périodes normalement réservées au sommeil.
• Planifier ses déplacements en tenant compte des moments où la fatigue se fait le plus souvent sentir. Par exemple,  éviter les trajets monotones sur des routes peu éclairées la nuit.
• Réduire sa vitesse : à la longue, le surplus d’information à traiter provoque de la fatigue.
• Éviter la fatigue visuelle, par exemple en diminuant l’éclairage du tableau de bord.
• Prendre des repas légers et s’hydrater      régulièrement.
• Tenir compte de tout problème médical qui peut augmenter les risques de fatigue.

Une pause vous permettra d'améliorer votre vigilance pour une très courte période. La sieste vous aidera à récupérer si vous êtes fatigué, et vous vous sentirez reposé plus longtemps.

La sieste ne peut pas remplacer une bonne nuit de sommeil, mais…

En cas de grande fatigue, la sieste vous aidera à poursuivre votre route en sécurité pendant une période de 2 à 3 heures. Si, lorsque la fatigue survient, il vous reste plus de 2 heures de route à faire, mieux vaut vous arrêter pour une période équivalent à une nuit de sommeil complète.

Dans le stationnement d'une halte routière, d’une aire de service près de la route, d’un commerce ou à n’importe quel endroit où on a le droit d’arrêter son moteur sans compromettre sa sécurité et celle des autres. On peut aussi s’arrêter dans un village-relais Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre qui offre tous les services nécessaires aux voyageurs.

En plus d'être interdit sur une autoroute, le stationnement sur l’accotement n’est pas sécuritaire, puisqu’il y a un risque de collision avec les autres véhicules.

La consommation d’alcool, de médicaments ou de drogue, ou leur combinaison, augmente considérablement les risques d'être impliqué dans un accident mortel. Elle multiplie également l'effet de la fatigue et rend donc la conduite encore plus dangereuse.

Source SAAQ

En conduisant sous l'effet de drogues ou de certains médicaments, vous mettez en danger votre vie et celle des autres, en plus de vous exposer à des sanctions sévères.

Toutes les drogues, du cannabis à la cocaïne, agissent sur le cerveau et leurs effets nuisent à la capacité de conduire, et cela, même si on a l'impression que la drogue consommée ne fait plus effet.

Voici certaines conséquences légales possibles liées à la conduite avec les facultés affaiblies. Il s'agit d'un résumé et les sanctions peuvent varier entre autres selon le nombre d'infractions.

Code de la sécurité routière

Code criminel

À l’arrestation

• Suspension immédiate du permis : 24 heures ou 90 jours (selon la situation)
• Saisie immédiate du véhicule : 30 jours (selon la situation)

Après déclaration de culpabilité   criminelle

• Interdiction de conduire d'une durée minimale d'un an
• Révocation du permis : 1 ou 3 ans (selon la situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal)
• Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaiblies Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon la situation)
• Programme Alcofrein (selon la situation)
• Antidémarreur (durée variable selon la situation)

• Casier judiciaire
• Amende minimale obligatoire de 1 000 $
• Interdiction de conduire d’une durée minimale obligatoire d’un an

Pour une récidive en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

• à l’arrestation
  • suspension immédiate du permis : 90 jours
  • saisie immédiate du véhicule : 90 jours
  • Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaibliesCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon la situation)
• après déclaration de culpabilité criminelle
  • Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaibliesCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon       la situation)
  • interdiction de conduire d’une durée minimale de       2 ans 
  • révocation du permis : 3 ou 5 ans (selon la       situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal) 
  • emprisonnement 
  • interdiction d’immatriculer, d’acquérir, de louer et       de mettre en circulation un véhicule à son nom (selon la situation)
  • antidémarreur à vie (possibilité de demander le       retrait après 10 ans uniquement s’il s’agit de la première récidive)       (selon la situation)

Pour une deuxième récidive et plus en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

• à l’arrestation
  • suspension immédiate du permis : 90 jours
  • saisie immédiate du véhicule : 90 jours 
• après déclaration de culpabilité criminelle
  • interdiction de conduire d’une durée minimale de       2 ans 
  • révocation du permis : 3 ou 5 ans (selon la       situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal) 
  • emprisonnement 
  • interdiction d’immatriculer, d’acquérir, de louer et       de mettre en circulation un véhicule à son nom 
  • antidémarreur à vie

• 1 750 $ au minimum, en plus des inconvénients non chiffrables et des frais variables suivants :
  • casier judiciaire
  • frais d'avocat
  • frais liés à l’antidémarreur (variables selon la       durée)
  • augmentation de la prime d'assurance automobile
  • autres frais tels frais de greffe, contribution au       régime d'indemnisation des victimes d'actes criminels (IVAC), etc.

Consultez la section Ce que dit la loi pour voir les coûts et sanctions détaillés.

Le Québec a conclu des ententes de réciprocité avec l’Ontario, le Maine et l’État de New York.

Vos infractions entraînant des points d’inaptitude commises dans ces États et cette province se retrouveront dans votre dossier de conduite de la SAAQ, exactement comme si elles avaient été commises au Québec.

Si un policier a des doutes sur la façon de conduire de quelqu’un, il peut lui faire passer une série de tests – des épreuves de coordination des mouvements (équilibre, démarche, etc.) –, lui demander de souffler dans un appareil de détection d’alcool, etc.

Ces tests sont suffisants pour mettre un conducteur en état d’arrestation.

La seule observation du policier pourrait suffire à mettre un conducteur en état d’arrestation lorsque ce dernier a les facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue.

Refuser d'effectuer les épreuves de coordination des mouvements ou de souffler dans l'alcootest entraîne automatiquement les sanctions les plus sévères prévues par le Code criminel et le Code de la sécurité routière.

On parle du LSD, de la cocaïne, du crack et de l’héroïne, pour n’en nommer que quelques-unes. Ces drogues ont un effet immédiat et majeur sur le système nerveux central. Pour la plupart, elles provoquent un état de surexcitation, d’énergie et d’euphorie dans lequel la personne peut se sentir invincible.

Derrière un volant, l’effet d’une drogue dure transforme le conducteur en personne hautement dangereuse. Grands excès de vitesse et prises de risques : les accidents de la route qui en résultent ne se limitent pas à des bris de carrosserie, mais à des pertes de vies.

Fumer du cannabis ou en consommer sous toutes autres formes provoque des effets tout aussi dangereux que la consommation d’une drogue dure, parce que le THC qui est contenu dans cette plante agit aussi directement sur le système nerveux central (le cerveau).

Au volant, le cannabis entraîne une baisse de la vigilance, de la concentration et des réflexes, une mauvaise coordination, un allongement du temps de réaction, en plus d’affecter le jugement. 

Exemples d’effets sur la conduite

• Ne pas remarquer les panneaux
• Sorties de route
• Difficulté à maintenir une trajectoire constante
• Dépassements non sécuritaires
• Temps de freinage augmenté
• Difficulté à réagir en situation d’urgence

Certains médicaments prescrits par les professionnels de la santé ou en vente libre peuvent diminuer la capacité à conduire parce qu’ils peuvent causer :

• de la somnolence
• des étourdissements
• une vision floue
• une baisse de concentration
• des pertes de mémoire
• etc.

Ces médicaments peuvent être des tranquillisants, des antidépresseurs, des somnifères, des antihistaminiques (pour les allergies), des décongestionnants (pour les sinus, la toux, etc.), des relaxants musculaires et une multitude d’autres, comme ceux qui contiennent des opiacés ou autres substances, utilisés par exemple pour calmer la douleur.

Presque toutes les classes de médicaments peuvent produire des effets secondaires qui influencent la capacité à conduire, ces effets étant variables d’une personne à l’autre. Ceux qui provoquent de la somnolence sont particulièrement néfastes pour la conduite.

Consultez votre médecin ou votre pharmacien pour connaître les effets de ces médicaments sur la conduite automobile.

Lisez attentivement les indications et surtout les contre-indications à la conduite, que ces médicaments soient prescrits par le médecin ou en vente libre.

Combiner des médicaments avec de l’alcool ou des drogues augmente considérablement le risque d’être impliqué dans un accident mortel. Les effets des différentes substances consommées peuvent s’additionner, et même se multiplier.

Seul le temps élimine les effets de la drogue et des médicaments, alors planifiez vos déplacements! Vous pouvez :

• monter à bord d’un taxi ou d’une automobile      assimilée à un taxi ou prendre le transport en commun
• désigner un conducteur pour la soirée
• dormir sur place, si vous êtes chez un ami
• appeler un service de raccompagnement : Opération Nez rougeCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, Tolérance ZéroCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre,      etc.

Source :SAAQ

L'alcool diminue les facultés dès le premier verre. Si vous conduisez après avoir bu, vous mettez en danger votre vie et celle des autres, et vous risquez de graves conséquences légales.

• Augmentation de la prise de risque
• Faux sentiment de confiance et de contrôle
• Difficulté à maintenir une vitesse constante
• Difficulté à se concentrer
• Temps de réaction plus lent
• Gestes brusques
• Mauvaise coordination
• Somnolence

Vous pouvez être arrêté si :

• votre taux d’alcool est égal ou supérieur à 80 mg d'alcool par 100 ml de sang (0,08)
• votre capacité de conduire est affaiblie par la drogue ou l'alcool, même si votre taux d'alcool est inférieur à 0,08
• vous refusez d'obéir à un ordre d'un agent de la paix, comme souffler dans l'alcootest ou faire les épreuves de coordination des mouvements exigées par un policier

Voici certaines conséquences légales possibles liées à l'alcool au volant. Il s'agit d'un résumé et les sanctions peuvent varier entre autres selon le nombre d'infractions et le taux d'alcool dans le sang.

Code de la sécurité routière

Code criminel

À l’arrestation

• Suspension  immédiate du permis : 24 heures ou 90 jours (selon la situation)
• Saisie  immédiate du véhicule : 30 jours (selon la situation)

Après déclaration de culpabilité   criminelle

• Interdiction de conduire d'une durée minimale d'un an
• Révocation du permis : 1 ou 3 ans (selon la situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal)
• Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaiblies Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon la situation)
• Programme Alcofrein (selon la situation)
• Antidémarreur (durée variable selon la situation)

• Casier judiciaire
• Amende minimale obligatoire de 1 000 $
• Interdiction de conduire d’une durée minimale obligatoire d’un an

Pour une récidive en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

• à l’arrestation
  • suspension immédiate du permis : 90 jours
  • saisie immédiate du véhicule : 90 jours
  • Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaibliesCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon       la situation)
• après déclaration de culpabilité criminelle
  • Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaibliesCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (selon la situation)
  • interdiction de conduire d’une durée minimale de       2 ans 
  • révocation du permis : 3 ou 5 ans (selon la       situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal) 
  • emprisonnement 
  • interdiction d’immatriculer, d’acquérir, de louer et       de mettre en circulation un véhicule à son nom (selon la situation)
  • antidémarreur à vie (possibilité de demander le       retrait après 10 ans uniquement s’il s’agit de la première récidive)       (selon la situation)

Pour une deuxième récidive et plus en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

• à l’arrestation
  • suspension immédiate du permis : 90 jours
  • saisie immédiate du véhicule : 90 jours 
• après déclaration de culpabilité criminelle
  • interdiction de conduire d’une durée minimale de       2 ans 
  • révocation du permis : 3 ou 5 ans (selon la       situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal) 
  • emprisonnement 
  • interdiction d’immatriculer, d’acquérir, de louer et       de mettre en circulation un véhicule à son nom 
  • antidémarreur à vie

    

• 1 750 $ au minimum, en plus des inconvénients non chiffrables et des frais variables suivants :
  • casier judiciaire
  • frais d'avocat
  • frais liés à l’antidémarreur (variables selon la       durée)
  • augmentation de la prime d'assurance automobile
  • autres frais tels frais de greffe, contribution au       régime d'indemnisation des victimes d'actes criminels (IVAC), etc.

Consultez la section Ce que dit la loi pour voir les coûts et sanctions détaillés.

Le Québec a conclu des ententes de réciprocité avec l’Ontario, le Maine et l’État de New York.

Vos infractions entraînant des points d’inaptitude commises dans ces États et cette province se retrouveront dans votre dossier de conduite de la SAAQ, exactement comme si elles avaient été commises au Québec.

• Suspension immédiate du permis : 90 jours
• 4 points d'inaptitude
• Amende de 300 $ à 600 $

Suspension immédiate du permis de la classe correspondante pour 24 heures.

La loi n’interdit pas seulement de conduire un véhicule avec les facultés affaiblies, mais également d’en avoir la garde ou le contrôle. Voici quelques situations où les conséquences sont les mêmes que pour la conduite avec les facultés affaiblies :

• être assis à la place du conducteur, même si le véhicule est arrêté ou en panne
• se trouver dans son véhicule – même endormi sur la banquette arrière – et avoir la possibilité de le mettre en marche
• se trouver à proximité de son véhicule, par exemple pour le déneiger ou mettre des choses dans le coffre

Le policier évaluera s’il était possible pour la personne de conduire son véhicule et si elle avait l’intention de conduire.

Refuser de souffler dans l'alcootest ou d'effectuer les épreuves de coordination des mouvements entraîne automatiquement les sanctions les plus sévères prévues par le Code criminel et le Code de la sécurité routière.

Seul le temps élimine les effets de l'alcool, alors planifiez vos déplacements! Vous pouvez :

• monter à bord d’un taxi ou d’une automobile      assimilée à un taxi ou prendre le transport en commun
• désigner un conducteur pour la soirée
• dormir sur place, si vous êtes chez un ami
• appeler un service de raccompagnement : Opération Nez rougeCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, Tolérance ZéroCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre,      etc.

Vous pensez connaître un truc infaillible pour faire baisser votre taux d'alcool plus rapidement? Découvrez les mythes et réalités sur la consommation d'alcool.

Source :SAAQ

Un grand nombre de mythes persistent malgré toute l'information qui circule depuis des années sur la consommation d'alcool et la conduite avec les facultés affaiblies.

Il n'existe aucun truc pour accélérer l'élimination de l'alcool. Seul le temps peut agir. Prendre une douche froide, un café fort, courir ou danser ne diminuent pas l'effet de l'alcool. C'est le foie qui élimine presque tout.

Pour dégriser, il faut donc attendre que le foie fasse son travail. Méfiez-vous des boissons énergisantes : elles masquent l'effet de somnolence causé par l'alcool, mais n'éliminent pas le fait que les facultés sont quand même affaiblies. Et cela, un policier peut en faire la preuve!

Rappelez-vous que le taux d'alcool dans le sang continue de monter après le dernier verre : il atteint son maximum une heure après.

Le Code criminel s'applique à tout véhicule motorisé, peu importe l'endroit où il circule. Si votre capacité de conduire est affaiblie et que vous conduisez une auto, une motoneige, un quad, un tracteur ou tout autre véhicule motorisé, vous pouvez être arrêté.

Quand on consomme de l'alcool sans avoir mangé, il passe directement dans l'intestin, puis dans le sang et le cerveau. Le passage est sans obstacle et l'alcool monte rapidement à la tête. Manger après avoir bu ne change rien. L'alcool est déjà rendu dans le sang et il est trop tard. La poutine de fin de soirée n'a donc aucun effet sur le taux d'alcool!

Les cocktails ne sont pas toujours aussi légers qu'ils en ont l'air. Deux onces d'alcool, c'est deux onces d'alcool, peu importe qu'elles soient mélangées à du jus de fruits ou non. Méfiez-vous des mélanges faits « à l'œil ».

Ne vous fiez pas à un taux d'alcool pour savoir si vos facultés sont affaiblies, car plusieurs autres facteurs peuvent entrer en ligne de compte : fatigue, drogue, médicaments, stress, maladie, etc.

Votre capacité de conduire peut être affaiblie même avec un faible taux d'alcoolémie, ce qui constitue aussi une infraction criminelle. Vous pouvez donc être arrêté avec un taux d'alcool inférieur à 0,08. 

Les policiers n'utilisent pas toujours l'appareil de détection d'alcool. Ils peuvent, par exemple, évaluer votre capacité de conduire en vous faisant passer des épreuves de coordination des mouvements. L'observation par le policier peut aussi suffire à vous mettre en état d'arrestation.

Les calculateurs d’alcoolémie (applications ou sites Web), les alcootests muraux (souvent placés à la sortie d'un bar ou près des toilettes), les alcootests maison ou les petits tubes à usage unique achetés à bas prix peuvent donner votre taux d'alcool (s’ils sont en bon état, bien calibrés et correctement utilisés), mais ne mesurent pas votre capacité de conduire.

 Il est important de rappeler que le Code criminel ne punit pas seulement la conduite avec une alcoolémie égale ou supérieure à 80 mg par 100 ml, il interdit aussi la conduite avec capacité affaiblie, et ce, peu importe la quantité d’alcool dans le corps. Rappelez-vous aussi que le taux d'alcool dans le sang continue de monter après le dernier verre : il peut atteindre son maximum une heure après. 

De plus, l'intolérance à l'alcool, la fatigue, le stress ou la prise d'autres substances (médicaments, drogues) ne font pas augmenter le taux d'alcool, mais amplifient ses effets. Vous courez beaucoup plus de risques d'avoir un accident ou d'être accusé de capacité de conduire affaiblie. Juste le fait de se demander quelle est son alcoolémie est un indice qu’il ne faut pas prendre le volant. En résumé, retenez que la SAAQ déconseille l’utilisation des outils qui calculent l’alcoolémie, car ils ne donnent pas l’heure juste pour prévenir adéquatement la conduite avec les facultés affaiblies.

Les facultés affaiblies, ça commence avant 0,08!

On entend souvent dire qu'il est bon de ne pas consommer d'alcool pendant l'heure avant le départ. Mais cette affirmation ne peut être valable que si vous avez limité votre consommation au minimum. Si une personne a trop consommé d'alcool, une heure d'attente ne changera rien.

Pour éliminer complètement quelques verres, il faut plusieurs heures. Par exemple, pour éliminer 70 mg d'alcool par 100 ml de sang, il faudra attendre près de 5 heures.

Pour une même quantité d'alcool consommée et à poids égal, les femmes ont généralement un taux d'alcool un peu plus élevé que les hommes. Mais le sexe a une influence assez faible par rapport aux autres facteurs qui entrent en ligne de compte : poids, vitesse d'absorption de l'alcool par l'estomac, fatigue, prise de médicaments, etc.

Un grand nombre d'accidents ont lieu près de la maison. Lorsqu'il connaît bien le trajet, le conducteur a tendance à relâcher son attention. Il se met en mode « pilote automatique », ce qui diminue sa vigilance dans les différentes situations de conduite (feux, intersections, changements de direction, etc.). Il aura alors besoin de beaucoup plus de temps pour réagir à un imprévu, surtout s'il est sous l'effet de l'alcool ou de la drogue.

Il est facile de se déculpabiliser en se comparant à un récidiviste qui s'est fait arrêter avec un taux d'alcoolémie 2 ou 3 fois plus élevé que la limite permise. Pourtant, la majorité des infractions et des accidents liés à la conduite avec les facultés affaiblies sont le fait de personnes « bien ordinaires », de conducteurs qui en sont à leur première infraction et qui croyaient que se faire arrêter pour conduite avec les facultés affaiblies, ça ne pouvait pas leur arriver.

Aucune raison valable ne peut justifier de conduire avec les facultés affaiblies. Ce n'est plus socialement acceptable ni cool de conduire après avoir consommé de l'alcool. Aujourd'hui, 98 % de la population dénonce ce comportement… et ça, c'est cool!

Lorsqu'on a consommé, on a tendance à emprunter des routes secondaires ou des chemins isolés pour éviter de rencontrer les policiers, mais les risques d'avoir un accident demeurent. De plus, les policiers ne sont pas naïfs, ils connaissent ces pratiques et surveillent également les secteurs moins fréquentés.

Sources :SAAQ

Documents connexes

• Foire aux questions - Lois sur la conduite avec facultés affaiblies par l'alcool

Infographique : Nouvelles lois sur la conduite avec facultés affaiblies par l'alcool

• Infographique :      Version texte
• Infographique :      Version PDF

La conduite avec facultés affaiblies constitue la principale cause criminelle de décès et de blessures au Canada. En 2017, la police a signalé plus de 69 000 incidents de conduite avec facultés affaiblies, dont près de 3 500 incidents de conduite avec facultés affaiblies par les drogues.

Vous pouvez consulter la page web Conduite avec facultés affaiblies du Canada pour trouver des statistiques, des résultats de recherches et de plus amples renseignements sur les dangers de la conduite avec facultés affaiblies.

Il est important de souligner qu'il existe des lois et des règlements provinciaux et territoriaux qui peuvent s'appliquer. Veuillez vérifier les lois qui s'appliquent dans votre région.

Le Code criminel interdit la conduite avec facultés affaiblies, à quelque degré que ce soit, par la drogue, l'alcool, ou une combinaison des deux. Les peines pour cette infraction vont d'une amende minimale obligatoire à l'emprisonnement à perpétuité, selon la gravité de l'infraction.

En plus de l'infraction de conduite avec facultés affaiblies, il existe des infractions distinctes pour avoir dans le sang des concentrations interdites d'alcool, de cannabis ou d'autres drogues dans les deux heures suivant la conduite. Les peines vont d'amendes à l'emprisonnement à perpétuité, selon la gravité de l'infraction.

Le taux d'alcoolémie (TA) interdit est de 80 milligrammes ou plus (mg) d'alcool par 100 millilitres (ml) de sang.

Il existe deux niveaux interdits de THC, la principale composante psychoactive du cannabis : une infraction moins grave si un individu a entre 2 nanogrammes (ng) et 5 ng de THC par ml de sang et une infraction plus grave dans le cas où un individu a 5 ng de THC ou plus par ml de sang.

Les concentrations interdites d'alcool et de cannabis, lorsqu'elles sont combinées, sont de 50 mg ou plus d'alcool par 100 ml de sang et de 2,5 ng ou plus de THC par ml de sang.

Il est également interdit d'avoir dans votre système une quantité détectable de LSD, de psilocybine, de psilocine (« champignons magiques »), de kétamine, de PCP, de cocaîne, de méthamphétamine ou de 6 mam (un métabolite d'héroîne) dans les deux heures suivant la conduite.

Le taux de GHB interdit est de 5 mg ou plus par litre de sang, car l'organisme peut naturellement produire de faibles concentrations de cette drogue.

La conduite avec facultés affaiblies est un crime grave qui constitue une menace importante pour la sécurité publique. Le fait d'avoir dans votre sang la concentration interdite d'alcool, de THC ou d'autres drogues qui affaiblissent les facultés dans les deux heures suivant la conduite constitue une infraction.

Les peines pour ce comportement peuvent varier selon la concentration d'alcool ou de drogue, qu'il s'agisse de votre première infraction ou d'une récidive, et que vous ayez causé des lésions corporelles ou la mort à une autre personne.

Peines pour le conduit avec facultés affaiblies - Version texte
 

Les policiers peuvent exiger que tout conducteur intercepté légalement fournisse un échantillon d'haleine préliminaire pour vérifier s'il y a de l'alcool dans l'organisme du conducteur, et ce, sans soupçonner raisonnablement la présence d'alcool.

La police peut se servir des appareils de détection de drogues par échantillonnage de liquide buccal pour détecter la présence de certaines drogues dans le liquide buccal, y compris le THC. Ces dispositifs sont rapides, non invasifs et donnent des résultats exacts.

La police peut exiger un échantillon de liquide buccal si elle soupçonne raisonnablement qu'une drogue se trouve dans l'organisme d'un conducteur. On peut raisonnablement soupçonner qu'un conducteur a des drogues dans son organisme en se fondant sur des faits objectifs, comme :

• de la rougeur oculaire;
• des tremblements musculaires;
• de l'agitation;
• des troubles de diction.

Si un conducteur obtient un résultat positif à un test de détection de drogues par voie orale, ce résultat confirme la présence de drogue qui, combiné à d'autres signes d'affaiblissement des capacités ou de consommation de drogues observés par la police au bord de la route, peut fournir des motifs de poursuivre l'enquête en demandant un échantillon de sang.

La police peut également exiger qu'un conducteur se soumette à un test de sobriété normalisé (TSN) sur le terrain ou à une évaluation d'un expert en reconnaissance de drogues (ERD).

Gouv. du Canada